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Mentions légales, Jean THIERCELIN, ostéopathe à Cogolin (Var)

Notice légale du site Internet du cabinet d'ostéopathie Jean THIERCELIN à Cogolin

Version du 10 juillet 2018


Avertissements

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Avertissement général

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La présente clause de non-responsabilité n'a pas pour but de limiter la responsabilité du cabinet d'ostéopathie Jean THIERCELIN de manière contraire aux exigences définies par les législations applicables ou d'exclure sa responsabilité dans les cas où il ne peut l'être en vertu desdites législations.

Malgré le soin apporté au traitement des informations, le cabinet d'ostéopathie Jean THIERCELIN décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site Internet. Le cabinet d'ostéopathie Jean THIERCELIN ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé…).

Les informations ne peuvent être considérées comme exhaustives. En conséquence, celles-ci doivent faire l'objet de vérifications ou de recherches d'informations supplémentaires.
Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Elles ont fait l'objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir, nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous serons signalées.

Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance. Le cabinet d'ostéopathie Jean THIERCELIN se réserve le droit de supprimer tout ou partie du contenu utilisateur, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans avertissement ou justification préalable. L'utilisateur ne pourra faire valoir aucune réclamation à ce titre. Les photos sont non contractuelles.
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Le site Internet du cabinet d'ostéopathie Jean THIERCELIN est édité par :

Jean THIERCELIN
Ostéopathe D.O. exclusif
83310 Cogolin - France
Mobile : 06 21 11 49 58
ADELI n° 06 000325 8
Siret : 537 375 339 00018

Il en est directeur et responsable de la publication.

Données personnelles

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD ou GDPR, pour General data protection regulation en anglais), je vous informe qu'aucune donnée à caractère personnel n'est collectée, directement ou indrectement, par le site Internet lors de votre connection (ou lors de l'envoi d'un courriel au webmaster) et donc aucune donnée personnelle concernant le visiteur du site Internet n'est conservée.

Propriété intellectuelle

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L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle, à l’exclusion des actes nécessaires à leur usage normal et conforme (articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

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Liens hypertexte

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  • le lien pointe vers la page d’accueil du site www.osteopathe-cogolin.fr ;
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Utilisation de plugins sociaux et protection des données personnelles

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Aide et Accessibilité

Notre site Internet est conforme aux règles d'accessibilité et permet ainsi un accès à nos contenus quelques soient les capacités physiques et équipements techniques des internautes qui le consultent.

Litiges et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises. Toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social du cabinet d'ostéopathie Jean THIERCELIN.
La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Hébergement

Le site Internet est hébergé chez ovh systems (loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique).

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
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N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

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